monnaies, bijoux anciens et modernes, orfèvrerie, 2 voitures anciennes, Ferrari à pédales samedi 20 avr. 2019 à 15h30

Bayeux, 14, boulevard Eindhoven 14400 Bayeux

monnaies, bijoux anciens et modernes, orfèvrerie, 2 voitures anciennes, Ferrari à pédales

Bayeux Enchères
EMail : bayeuxencheres@orange.fr
Tél. : 02 31 92 04 47

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INFORMATIONS SUR LA VENTE

Expositions Publiques :
A Paris, 20 rue Drouot, (pour les principaux lots) le mercredi 17 avril de 11h à 18h.
A Bayeux, vendredi 19 avril, de 15h à 18h, samedi 20 avril, de 10h à 12h30.

POUR LES BIJOUX ET L’ORFÈVRERIE
EXPERT : Monsieur Marc BOUTEMY
1 Rue Rossini, 75009 PARIS - 01.48.00.95.85 boutemy.expert@orange.fr

Pour les voitures en présence de
Me BOURDON, Huissier de justice à Bayeux,
et Me PASCREAU, Notaire à Caen.

FRAIS DE VENTE
Volontaire 18 % TTC
Judiciaire 14.40 % TTC
Lingots 8 % TTC
CONDITIONS DE VENTE
ORDRES D’ACHAT – ENCHERES PAR TELEPHONE
Les ordres d’achat et les demandes d’enchères par téléphone doivent nous parvenir par écrit et, au plus tard la veille de la vente. Il convient de nous fournir obligatoirement un relevé d’identité bancaire, une pièce d’identité et de nous donner les éléments relatifs à votre carte bancaire.
Toute enchère sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat.
Si vous êtes adjudicataire, vous autorisez le commissaire-priseur, à utiliser vos informations de carte de crédit pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais à la charge de l’acheteur.
Les ordres d’achat et enchères par téléphone étant de simples facilités, ne peuvent engager, à quelque titre que ce soit, la responsabilité des commisseurs-priseurs, en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution.
CONDITIONS DE VENTE
La vente est faite au comptant.
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, par lot : 18% TTC pour les lots volontaires, et pour les lingot 8% TTC (sous réserve de modification du taux de TVA). Le plus offrant et dernier enchérisseur sera déclaré adjudicataire. En cas de paiement par chèque ou virement, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à l’encaissement.
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des commissaires-priseurs, sous réserve des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et inscrites au procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage et les petits accidents.
Le rentoilage, le parquetage ou le doublage constituant des mesures conservatoires, et non des vices, ne seront pas systématiquement signalés.
Les dimensions sont données à titre indicatif.
En cas de double enchère effective, reconnue par les commissaires-priseurs, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs pouvant concourir à cette deuxième mise aux enchères.
Dès l’adjudication prononcée, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’acquéreur. Il est lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et les commissaires-priseurs déclinent toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ce, dès l’adjudication prononcée. Le magasinage n’entraine d’aucune façon la responsabilité des commissaires-priseurs à quelque titre que ce soit. Les frais de magasinage sont à la charge de l’acquéreur.
La vente est faite dans l’ordre du catalogue, toutefois les commissaires-priseurs ou l’expert se réservent le droit de changer cet ordre, selon les nécessités de la vente.
Fichier central des impayés : Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication.
Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par email.
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du SYMEV, 15 rue Fressinet 75016 Paris.
Exportation après la vente : La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d’une importation temporaire du lot peut être remboursée à l’adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l’exportation du lot acheté.
Expédition : La SARL Bayeux Enchères n’est pas responsable de la charge des transports après la vente. Si elle peut s’en occuper à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas de perte, vol ou accident, à quelque titre que ce soit. En cas de demande d’expédition de paquet, l’emballage sera facturé, et l’adjudicataire devra adresser une demande écrite à Bayeux Enchères en indiquant les modalités de transport (poste, recommandé, colissimo R1, R2, transport privé…) et en la dégageant de toute responsabilité quant aux dommages qui pourraient arriver.