objets d'art et d'ameublement, vins et alcools, tableaux modernes et contemporains mercredi 5 déc. 2018 à 18h00

Hôtel Le Bristol, 112, rue du Faubourg-Saint-Honoré 75008 Paris

objets d'art et d'ameublement, vins et alcools, tableaux modernes et contemporains

Kohn Marc-Arthur
EMail : auction@kohn.fr
Tél. : +33 1 44 18 73 00

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
VENTE DE PRESTIGE : VINS DE GRANDS CRUS - ART MODERNE ET CONTEMPORAIN - OBJETS D’ART ET TRÈS BEL AMEUBLEMENT

EXPOSITIONS PUBLIQUES :
Hôtel LE BRISTOL PARIS
112, rue du Faubourg Saint-Honoré • 75008 Paris
Salon Castellane : Samedi 1er décembre de 17h à 21h
Dimanche 2 décembre de 10h à 21h
Lundi 3 décembre de 10h à 21h
Mardi 4 décembre de 10h à 21h
Mercredi 5 décembre de 10h à 15h

Téléphone pendant l’exposition : +33 (0) 1 44 18 73 00

Experts pour le mobilier :
Cabinet ETIENNE – MOLINIER • 164 rue de Lourmel - 75015 Paris
Tél : +33 (0)1 53 30 87 00 / +33(0)6 09 25 26 27 • inf@etiennemolinier.com

RAPPORT DE CONDITION :
Un rapport de condition des oeuvres présentées à la vente peut être délivré sur demande.
Il est réalisé à titre purement indicatif et ne peut se substituer à l’examen personnel de l’acquéreur.

Renseignements et demandes de catalogues :
ESPACE MARC-ARTHUR KOHN
24, avenue Matignon – 75008 Paris
Tél. : +33(0)1.44.18.73.00 – Fax : +33(0)1.44.18.73.09
auction@kohn.pariswww.kohn.paris
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Marc-Arthur Kohn SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux
enchères publiques communément appelé O.V.V., régi par la loi n° 200-642 du
10 juillet 2000, modifiée par la loi du 20 juillet 2011, qui agit comme mandataire
du vendeur et n’est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur
et l’adjudicataire.
GÉNÉRALITÉS
Les présentes conditions générales de vente, la vente et tout ce qui s’y rapporte
sont régies par le droit français. Les vendeurs, les acheteurs ainsi que les mandataires
de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence
exclusive des tribunaux du ressort de Paris (France). Les dispositions des présentes
conditions générales sont indépendantes les unes des autres. La vente est
faite au comptant et les prix s’expriment en euros (€). Les lots suivis de (•) sont
mis en vente par un membre de Marc-Arthur KOHN SAS.
GARANTIES
Le vendeur garantit à Marc-Arthur KOHN SAS et à l’acheteur qu’il est le propriétaire
non contesté, ou qu’il est dûment mandaté par le propriétaire non contesté,
des biens mis en vente, lesquels ne subissent aucune réclamation, contestation
ou saisie, ni aucune réserve ou nantissement et qu’il peut transférer la propriété
des dits biens valablement. Les indications figurant au catalogue sont établies
parMarc-Arthur KOHN SAS et l’Expert, qui l’assiste le cas échéant, avec toute
la diligence requise par un O.V.V. de meubles aux enchères publiques, sous
réserve des notifications, déclarations, rectifications, annoncées au moment de
la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Ces informations,
y compris les indications de dimension figurant dans le catalogue sont
fournies pour faciliter l’inspection de l’acquéreur potentiel et restent soumises à
son appréciation personnelle. L’absence d’indication d’une restauration d’usage,
d’accidents, retouches ou de tout autre incident dans le catalogue, sur des rapports
de condition ou des étiquettes, ou encore lors d’annonce verbale n’implique
nullement qu’un bien soit exempt de défauts. Les indications données par
Marc-Arthur KOHN SAS sur l’existence d’une restauration, d’un accident affectant
le lot sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel
et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert.
L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou d’un incident dans
le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement
qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement, la
mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tout autre défaut. L’état
de marche des pendules et l’état des mécanismes ne sont pas garantis. Les révisions
et réglages sont à la charge de l’acquéreur. Aucune réclamation ne sera
admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis
aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées. Pour les objets figurant dans
le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de conservation des lots
pourra être communiqué sur demande. Les informations y figurant sont fournies
gracieusement et à titre indicatif uniquement. Les descriptions des lots résultant
du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales
ne sont que l’expression par Marc-Arthur KOHN SAS de sa perception du
lot et ne saurait constituer la preuve d’un fait. Les photographies des lots ont pu
être grossies ou réduites et ne sont donc plus à l’échelle. Elles n’ont donc pas de
valeur contractuelle. Les pierres gemmes et perles en général peuvent avoir fait
l’objet de pratiques générales d’embellissement (huilage pour les émeraudes,
traitement thermique pour les saphirs et les rubis, blanchissement pour les
perles). Ces améliorations sont considérées comme traditionnelles et sont
admises par le commerce international des pierres gemmes et des perles.
Aucune garantie n’est faite sur l’état de marche des montres. Certaines maisons
horlogères ne possédant plus les pièces d’origine pour la restauration des
montres et pendules anciennes, aucune garantie n’est donnée à l’acquéreur sur
la restauration des montres et pendules vendues en l’état. Celles-ci ne sauraient
engager en aucune manière la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS. En cas
de contestations notamment sur l’authenticité ou l’origine des objets vendus,
Marc-Arthur KOHN SAS est tenue par une obligation de moyens. Sa responsabilité
éventuelle ne peut-être engagée qu’à la condition expresse qu’une faute
personnelle et prouvée soit démontrée à son encontre. Les estimations sont
fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme
impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur
de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une
quelconque garantie.
Conformément aux dispositions de l’article L.321-17 du Code de Commerce,
l’action en responsabilité de l’O.V.V se prescrit par 5 ans à compter de la prisée
ou de la vente aux enchères publiques.
RAPPEL DE DÉFINITONS
Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant la période de production
de l’artiste mentionné et que des présomptions désignent celui-ci comme
l’auteur vraisemblable ou possible sans certitude.
Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste contemporain du peintre mentionné
qui s’est montré très influencé par l’oeuvre du Maître.
Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par des élèves sous sa direction.
Dans le goût de : l’oeuvre n’est plus d’époque.
Suiveur de : l’oeuvre a été exécutée jusqu’à cinquante années après la mort de
l’artiste mentionné qui a influencé l’auteur.
ESTIMATIONS ET PRIX DE RÉSERVE
Le prix de vente estimé figure à côté de chaque lot dans le catalogue, il ne comprend
ni les frais à la charge de l’acheteur, ni la TVA. Le prix de réserve est le prix
minimum confidentiel arrêté avec le vendeur au-dessous duquel le bien ne sera
pas vendu. Le prix de réserve ne peut être supérieur à l’estimation basse figurant
dans le catalogue ou annoncée publiquement par le commissaire-priseur
habilité et consignée au procès-verbal. Dans le cas où un bien ne comporterait
pas de prix de réserve, la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS ne serait
pas engagée vis-à-vis du vendeur en cas de vente du bien concerné à un prix
inférieur à l’estimation basse publiée dans le catalogue de vente.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Les ordres d’achat se font par écrit à l’aide du formulaire prévu. Ce formulaire
doit être adressé à Marc-Arthur KOHN SAS au plus tard deux jours ouvrés avant
la vente, accompagné d’un RIB bancaire précisant les coordonnées de l’établissement
bancaire et d’une copie de pièce d’identité de l’enchérisseur. Pour les
achats importants, il pourra être demandé une lettre accréditive de la Banque.
Dans le cas de plusieurs ordres d’achat identiques, le premier arrivé aura la
préférence. Les enchères par téléphone sont admises pour les clients qui ne
peuvent se déplacer. À cet effet, le client retournera à Marc-Arthur KOHN SAS
le formulaire susvisé. Dans les deux cas, il s’agit d’un service gracieux rendu au
client. Marc-Arthur KOHN SAS et ses représentants ne porteront aucune responsabilité
en cas d’erreur ou omission dans l’exécution des ordres reçus, comme
en cas de non exécution de ceux-ci. À toutes fins utiles Marc-Arthur KOHN SAS
se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la
vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf
contestation.
ENCHÈRES
Pour une bonne organisation des ventes, les enchérisseurs potentiels sont invités
à se faire connaître auprès de Marc-Arthur KOHN SAS avant la vente, afin
de permettre l’enregistrement de leurs données personnelles. Les acquéreurs
potentiels devront justifier de leur identité et de leurs références bancaires. Les
enchères suivent l’ordre des numéros au catalogue. Marc-Arthur KOHN SAS est
libre de fixer l’ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus
de s’y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En
cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que
deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente,
soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet
après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis
en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tous les amateurs présents
pourront concourir à cette deuxième mise en adjudication. Toute personne qui
enchérit durant la vente est réputée le faire à titre personnel et agir en son nom
propre. Elle en assume la pleine responsabilité, à moins d’avoir préalablement
fait enregistrer par Marc-Arthur KOHN SAS un mandat régulier précisant que
l’enchère est réalisée au profit d’un tiers identifié. Dans l’hypothèse où un prix
de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Marc-Arthur KOHN SAS se réserve
le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le
prix de réserve soit atteint. En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter
lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire. Marc-Arthur
KOHN SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté
des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs tout en respectant
les usages établis. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve de refuser toute enchère,
d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots
lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer les lots.
CONVERSION DE DEVISES
La vente a lieu en euros. Un panneau convertisseur de devises est mis en place
lors de certaines ventes à la disposition des enchérisseurs. Les informations y
figurant sont fournies à titre indicatif seulement. Des erreurs peuvent survenir
dans l’utilisation de ce système et Marc-Arthur KOHN SAS ne pourra en aucun
cas être tenu responsable pour des erreurs de conversion de devises. Seules
les informations fournies par le commissaire-priseur habilité en euros font foi.
FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais suivants, frais dégressifs
par tranche et par lot :
Jusqu’à 500 000 € : 25,20 % TTC (soit 21 % HT + TVA).
Au-delà de 500 000 € : 19 % TTC (soit 15,83 % HT + TVA).
Pour les lots en importation temporaire d’un pays tiers à l’Union Européenne,
indiqués par un astérisque*, il convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées
ci-dessus, la TVA à l’import de 5,5 % du prix d’adjudication. En ce qui
concerne les bijoux et pierres non montées, les montres, les automobiles, les
vins et spiritueux et les multiples il convient d’ajouter aux commissions et taxes
indiquées ci-dessus, la TVA à l’import de 20% du prix d’adjudication. Les taxes
(TVA sur commission et TVA à l’import) peuvent être rétrocédées à l’adjudicataire
sur présentation des justificatifs d’exportation hors CEE. Un adjudicataire
CEE justifiant d’un numéro intracommunautaire sera dispensé d’acquitter la TVA
sur les commissions.
Pour plus d’informations et précision veuillez contacter le +33 (0)1.44.18.73.00.
PAIEMENT
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans l’hypothèse
où l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra justifier
précisément de son identité ainsi que de ses références bancaires. L’adjudicataire
pourra s’acquitter par les moyens suivants :
– par virement bancaire en euros :
BANQUE BRED, PARIS OPERA Centre des Affaires - 49, avenue de l’Opéra,
75002 Paris.
Compte : 00510752997 06 Code banque : 10107 Code guichet : 00175
Code BIC : BREDFRPP - IBAN : FR76 1010 7001 7500 5107 5299 706
– par carte bancaire VISA ou MasterCard sur présentation d’un justificatif d’identité.
L’identité du porteur de la carte devra être celle de l’acheteur
– en espèces en euros :
jusqu’à 1 000 € (adjudication + frais de vente) pour les particuliers ressortissants
français
jusqu’à 15 000 € (adjudication + frais de vente) pour les particuliers ressortissants
étrangers sur présentation de leur pièce d’identité.
– par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire de deux
pièces d’identité en cours de validité.
Les chèques tirés sur une banque étrangère non encaissables en France ne
sont pas acceptés. Les chèques et virements bancaires seront libellés en euros
à l’ordre de Marc-Arthur KOHN SAS. L’acheteur ne devient propriétaire du bien
adjugé qu’à compter du règlement intégral et effectif à Marc-Arthur KOHN SAS
du prix, des commissions et des frais afférents. Dès l’adjudication prononcée, les
objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité de l’acquéreur.
Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l’adjudication. Il ne pourra recourir
contre Marc-Arthur KOHN SAS dans l’hypothèse ou par suite du vol, de la perte
ou de la dégradation de son lot après l’adjudication, l’indemnisation qu’il recevra
de l’assureur de Marc-Arthur KOHN SAS serait avérée insuffisante.
DÉFAUT DE PAIEMENT
Conformément à l’article 14 de la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000, à défaut de
paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien
est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire
défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délais d’un mois
à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de
dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
Marc-Arthur KOHN SAS se réserve le droit de réclamer à l’adjudicataire
défaillant :
– des intérêts au taux légal,
– le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance,
– le paiement du prix d’adjudication ou :
– la différence entre ce prix et le prix d’adjudication en cas de revente s’il est
inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères,
– la différence entre ce prix et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur,
ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
Marc-Arthur KOHN SAS se réserve également le droit de procéder à toute
compensation avec les sommes dues par l’adjudicataire défaillant. Marc-Arthur
KOHN SAS se réserve la possibilité d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire
qui n’aurait pas respecté les présentes conditions générales de vente et
d’achat de Marc-Arthur KOHN SAS.
DROIT DE PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’Etat français dispose d’un droit de préemption sur certaines oeuvres d’art mises
en vente publique. L’exercice de ce droit au cours de la vente est confirmé dans
un délai de quinze jours à compter de la vente. Dans ce cas, l’Etat se substitue
au dernier enchérisseur.
EXPORTATION ET IMPORTATION
L’exportation de tout bien de France, et l’importation dans un autre pays,
peuvent être sujettes à autorisations (certificats d’exportation, autorisations
douanières). Il est de la responsabilité de l’acheteur de vérifier les autorisations
requises.
Pour toute information complémentaire, contacter le +33(0)1. 44.18.73.00.
ENLÈVEMENTS DES ACHATS
Aucun lot ne sera délivré à l’acquéreur avant acquittement de l’intégralité des
sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance
des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Les frais de dépôt sont,
en ce cas, à la charge de l’adjudicataire. Le dépôt n’entraîne pas la responsabilité
de Marc-Arthur KOHN SAS de quelques manières que ce soit. Il appartient à
l’acquéreur de vérifier la conformité de son achat lors de sa remise. Tout bien
en admission temporaire en provenance d’un pays tiers à l’Union Européenne
devra être dédouané à Paris. Marc-Arthur KOHN SAS est à votre disposition pour
signaler les lots qui seront soumis à cette obligation.
Magasinage Drouot
Les achats peuvent être enlevés dans la salle de vente le soir de la vente jusqu’à
19h et le lendemain matin entre 8h et 10h.
Les lots non repris par les acheteurs dans ces délais et ne faisant pas l’objet d’une
convention de prise en charge par l’O.V.V. MARC-ARTHUR KOHN, sont stockés
au service Magasinage, au 3e sous-sol de l’Hôtel Drouot.
La tarification s’établit comme suit :
- Frais de dossier : 5 € HT
- Frais de stockage et d’assurance :
- 1 € HT / jour, les 5 premiers jours(1)
- 5 € HT, 9 € HT, 16 € HT / jour(1), à partir du 6e jour, selon l’encombrement du lot
(1) Aucun frais n’est facturé les jours de fermeture du service Magasinage.
Une semaine de frais de magasinage est offerte pour les lots pris en charge par
Drouot Transport.
Aucun lot ne sera remis avant acquittement total des sommes dues et présentation
du bordereau acquitté, et/ou de l’étiquette de vente.
Drouot Magasinage 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris – France - Tél. +33 (0)1 48
00 20 18 - magasinage@drouot.com - Ouverture Du lundi au samedi de 9h à
10h et de 13h à 18h
Accès contrôlé : une pièce d’identité doit être laissée en dépôt au poste de sécurité
– 6bis, rue Rossini - 75009 Paris
ENLÈVEMENT DES OBJETS NON VENDUS
Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs délais par le vendeur,
au plus tard dans les 15 jours suivant la vente publique. À défaut, les frais de
dépôt des objets invendus seront supportés par le vendeur, au tarif habituel
en pareille matière. Marc-Arthur KOHN SAS ne sera tenue d’aucune garantie à
l’égard du vendeur concernant ce dépôt.
TERMS OF SALE AND BIDS
The sale will be conducted in Euros (€).
Purchasers pay in addition to the hammer price, a buyer’s premium from 0 to
€ 500 000: 25,20% (21 % + VAT).
For amounts superior to € 500 000: 19% (15,83% + VAT).
Lots from outside the EEC: (indentified by an*). In addition to the commissions
and taxes indicated above, an additional import VAT will be charged (7% of the
hammer price, 20% for jewelry).
For any member of the EEC, non assembled stones are liable to VAT 20%.
The auctioneer is bound by the indications in the catalogue, modified only by
eventual announcements made at the time of the sale noted into the legal records
thereof. Prospective bidders should inspect the property before bidding
to determine its condition, size, and wether or not it has been repaired, restored
or repainted. Exhibitions prior to the sale at Marc-Arthur KOHN SAS or on the
sale point permits buyers to establish the condition of the works offered for sale,
and therefore no claims will be accepted after the fall of the hammer. Pictures
may differ from actual product.
BIDS
Biddings will be in accordance with the lot numbers listed in the catalogue or
as announced by the auctioneer, and will be in increments determined by the
auctioneer. The highest and last bidder will be the purchaser. Should the auctioneer
recognize two simultaneous bids on an object, the lot will be put up for
sale again and all those present in the sale room may participate in this second
opportunity to bid.
ABSENTEE BIDS AND TELEPHONE BIDS
If you wish to make a bid in writing or a telephone bid, we have to receive no
later than two days before the sale your instructions accompanied by your bank
references. In the event of identical bids, the earliest will take precedence. Telephone
bids are a free service designed for clients unable to be present at an
auction. Marc-Arthur KOHN SAS cannot be held responsible for any problems
due to technical difficulties.
COLLECTION OF PURCHASES
If payment is made by cheque or by wire transfer, lots cannot be withdrawn until
the payment has been cleared. From the moment the hammer falls, sold items
will become the exclusive responsibility of the buyer. The buyer will be solely
responsible for the insurance. Marc-Arthur KOHN SAS assumes no liability for
any damage to items. Buyers at Marc-Arthur KOHN SAS are requested to confirm
with Marc-Arthur KOHN SAS before withdrawing their purchases. Kohn has several
storage warehouses. An export licence can take four or six weeks to process,
although this time may be significantly reduced depending upon how promptly
the buyer supplies the necessary information to Marc-Arthur KOHN SAS.
Law and jurisdiction:
These Conditions of purchase are governed by french law exclusively.
Any dispute shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the Courts of Paris.
For variety of reasons Marc-Arthur KOHN SAS reserves the right to record all
telephone calls during the auction. Such records shall be kept until complete
payement of the auction price, except claims.
Toutes les conversations téléphoniques sont susceptibles d’être enregistrées.