Art moderne et contemporain vendredi 12 oct. 2018 à 14h00

Cannes, 20, rue Jean-Jaurès 06400 Cannes

Art moderne et contemporain

Cannes Enchères
EMail : nicolas.debussy@cannes-encheres.com
Tél. : 04 93 38 41 47

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Expositions publiques : Mercredi 10 et Jeudi 11 octobre de 10h à 12h et de 1h30 à 18h
CONDITIONS DE VENTE
EXTRAITS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La vente se fera expressément au comptant. L’adjudicateur devra acquitter par lot, en sus du montant de l’enchère, les frais et les taxes suivants : 27 % (22,5 % HT + TVA sauf livres 25,59% HT + TVA). Les lots marqués υ sont vendus par autorité de justice dont les frais sont de 14,40 % (12% hors taxe + TVA). La TVA sur les frais sera rétrocédée à l’adjudicataire sur présentation des justifications d’exportation. Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée.Toutes les précisions (dimensions, poids et calibres), concernant les objets ne sont données qu’à titre indicatif. Photographies non contractuelles. Les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Les enchérisseurs ont la possibilité, au cours de l’exposition précédant la vente, de se renseigner sur l’état des lots. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses noms et adresse dès l’adjudication prononcée. La personne portant les enchères est, aux yeux de la loi et de la Société de Vente, le seul et unique adjudicataire. Si celle-ci le fait pour le compte d’un tiers, elle agit sous sa propre responsabilité et restera seul responsable de l’acquittement du bordereau. Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque, la délivrance des lots pourra être reportée jusqu’à l’encaissement de celui-ci. Les acquéreurs non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un règlement par virement ou en espèces. 

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est à dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère, le dit objet sera immédiatement remis en adjudication. L’ordre du catalogue sera suivi. Toutefois, la Société de Vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser des lots. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente pourra remplir le formulaire d’ordre d’achat joint au catalogue. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente ou les experts ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur. Pour être sûr que les ordres soient acceptés, veuillez remplir soigneusement l’ordre d’achat joint au catalogue et nous l’adresser au moins 48 heures avant le début de la vente. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. La Société de Vente décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourra encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. 

* Les lots marqués d’un astérisque peuvent être vendus à titre exceptionnel et conformément aux articles L321-5 et L321-32 du code de commerce par des salariés, dirigeants ou associés de l’étude ainsi que par l’expert de la vente. ** Toutes formalités et transports demeurent à la charge exclusive de l’acquéreur et sous sa responsabilité.

Conditions particulières aux ventes aux enchères d’automobiles de collection : Cannes Enchères ne garantit que l’authenticité des véhicules, prenant en compte les réserves liées à leur description. Les informations portées dans le catalogue sont indicatives, l’exposition permettant à l’acquéreur de se rendre compte de leur état, de consulter le dossier qui les accompagne et le cas échéant pour les véhicules provenant de France, en disposant de leur contrôle technique. Les véhicules sont vendus en l’état et désignés conformément à leurs documents administratifs. Les véhicules provenant d’un état non membre de la CEE et n’étant pas destinés à quitter de nouveau la CEE devront acquitter les taxes d’importation au taux en vigueur. Les véhicules pourront être retirés par les acheteurs à l’issu de la vente moyennant le paiement intégral de leur bordereau. Les clients qui ne prendront pas possession de leur véhicule le jour même de la vente auront la possibilité pendant 10 jours et moyennant une indemnité forfaitaire de 100 euros par véhicule d’en prendre possession chez notre partenaire remiseur à Saint-Laurent-du-Var. Au-delà, des frais de remisage d’un montant journalier de 30 euros seront facturés et devront être acquittés préalablement au retrait du véhicule. Il appartiendra à l’acheteur d’assurer dès l’adjudication son véhicule. Cannes Enchères déclinera toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation. Dans l’éventualité d’un sinistre, Cannes Enchères ne pourra être redevable d’aucune manière si l’indemnité de l’assurance ne couvre pas la totalité de la valeur du véhicule.
CONDITIONS COMPLETES SUR NOTRE SITE.